FONDATION D’ENTREPRISE CREDIT AGRICOLE DE LA TOURAINE ET DU POITOU
Fondation d’entreprise régie par la loi n°87-571 du 23 juillet 1987 modifiée
Siège social : 8 Allée Samuel Paty 18000 BOURGES
Fondation Crédit Agricole Centre Loire
Plateforme du site
Site développé par Ethiko.
CAGIP
Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de Fondation Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation. L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est
protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de
l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support
que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de La Fondation Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par La Fondation Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.
Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par La Fondation Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité deLa Fondation Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou, notamment s’agissant du contenu de ces sites.
Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de La Fondation Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou, laquelle se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
La Fondation Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou informe les utilisateurs que :
Le présent site est soumis à la loi française.
Vous pouvez utiliser ce formulaire: https://fondation.ca-centreloire.fr/contact/
La Fondation Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par la Fondation Crédit Agricole Centre Loire. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : https://ca-poitou.ethiko.io/contact/
